Champ d’application
L’utilisation du site par toutes personnes, quel que soit l’objet de leur visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation. Les conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du site. En accédant et en visitant le site, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation et les avoir acceptées totalement et sans réserve.
VILCOQ se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales d’utilisation, en publiant une nouvelle version sur le site. Les conditions générales d’utilisation applicables sont celles en vigueur à la date de l’accès au site. Si l’une quelconque des clauses des conditions générales d’utilisation est réputée nulle ou non avenue par un Tribunal compétent, les autres clauses demeureront valides.
Contenu du site
Le Site a vocation à présenter les produits proposés par VILCOQ. Il ne permet pas de réaliser des ventes en ligne.
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de VILCOQ
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriétés intellectuelles
Le contenu présent sur le site www.vilcoq.com (notamment, et de manière non exhaustive, la marque et ses signes distinctifs tels que les logos, les icônes personnalisées, les images, les illustrations, et les contenus textuels) est protégé au titre du droit d’auteur et du droit de la propriété intellectuelle. Il en va de même pour la base de données contenue sur le site www.vilcoq.com.
Toute utilisation, altération ou reproduction du contenu du site sans l’accord express et écrit du directeur de publication est interdite (à l’exception de la copie privée réservée à l’usage privé et non commerciale du copiste).
La société VILCOQ vous accorde un droit d’accès sur le contenu du site www.vilcoq.com, et ce, pour les simples accès de navigation et d’utilisation.
Ce droit d’accès ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus présents sur le site www.vilcoq.com.
Utilisation des données personnelles
Des données personnelles peuvent être enregistrées dans la base de données de VILCOQ lors de l’envoi d’un mail à travers notre formulaire de contact. Conformément à la loi n °78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression quant à vos données personnelles, ainsi qu’un droit d’opposition quant à leur diffusion. Toute demande d’exercice du droit d’accès, de rectification ou d’opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l’adresse à laquelle devra être adressée la réponse, accompagnée d’un justificatif d’identité, et être envoyée à l’adresse suivante : VILCOQ, 50 allée de Cérès, 40230 ST-GEOURS DE MAREMNE.
Par ailleurs, compte tenu de la nature du réseau internet, VILCOQ déclare ne pas garantir et ne saurait être tenu responsable de toute atteinte ou tout dommage aux matériels, aux logiciels ou aux fichiers de l’internaute pouvant résulter de la présence ou de la propagation d’un virus. VILCOQ a satisfait aux obligations de sécurité au regard de la nature du réseau internet.
De son côté, l’internaute s’oblige à prendre toutes les mesures pour éviter qu’un dommage quelconque ne génère pour lui une atteinte à ses matériels, logiciels, fichiers ou données. VILCOQ décline toutes responsabilités en cas d’éventuelles erreurs ou absences de disponibilité d’informations sur son site.
Cookies
Les utilisateurs sont informés que, lors de leur visite sur le site, un cookie peut être automatiquement installé sur le disque dur de leur ordinateur. Les cookies sont des fichiers de données utilisés par un serveur web pour envoyer des informations d’état au navigateur de l’utilisateur et recevoir en retour les informations d’état de ce navigateur. Ces informations peuvent inclure des détails sur la navigation de l’utilisateur, comme les pages consultées, le chemin parcouru, la date et l’heure de la visite, la durée de la consultation, les identifiants de session, la langue utilisée, etc.
Ces informations d’état peuvent être stockées de différentes manières par le navigateur : sous forme de fichiers texte séparés pour chaque cookie, dans un fichier unique regroupant tous les cookies (qui peut être crypté), ou ne pas être stockées du tout, selon le type, la version et la configuration du navigateur utilisé par l’utilisateur.
VILCOQ peut lire ces cookies et les utiliser pour diverses finalités, notamment pour reconnaître le système de navigation de l’utilisateur, établir des statistiques de fréquentation du site et à des fins de prospection commerciale.
Les utilisateurs doivent être conscients que la désactivation des cookies et autres traceurs essentiels à une navigation optimale peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités, pages et sections du site.